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Schoolbuscomité

Constituée le
10/07/1973

Que fait Schoolbuscomité ?

Schoolbuscomité est une Association sans but lucratif constituée en 1973. Son siège est établi à Ravels.

Situation juridique
Situation normale
N° BCE / TVA
BE 0413.336.794
Constitution
10/07/1973
Forme légale
Association sans but lucratif
Siège social
Dorp 2
2382 Ravels · FlandreVoir sur la carte
Moniteur belge

Publications au Moniteur belge

  • Mandats29/11/2022
    DOEL - ONTSLAGEN - BENOEMINGEN - STATUTEN (VERTALING, COÖRDINATIE, OVERIGE WIJZIGINGEN, …)
    PDF
  • Mandats27/07/2015
    BENAMING - ONTSLAGEN - BENOEMINGEN - STATUTEN (VERTALING, COÖRDINATIE, OVERIGE WIJZIGINGEN, …)
    PDF

Source : Moniteur belge

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Chronologie

  1. 10/07/1973
    ConstitutionAssociation sans but lucratif