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Comité scolaire de Mont-Sainte-Geneviéve

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Constituée le15/03/1990

Identité

Source · BCE

Comité scolaire de Mont-Sainte-Geneviéve est une Association sans but lucratif constituée en 1990. Son siège est établi à Lobbes.

Situation juridique
Situation normale
N° BCE / TVA
BE 0442.257.543
Constitution
15/03/1990
Forme légale
Association sans but lucratif
Siège social
Rue du Village 40
6540 Lobbes · WallonieVoir sur la carte

Publications au Moniteur belge

Source · Moniteur belge
  • Mandats20/10/2016
    DEMISSIONS, NOMINATIONS
    PDF
  • Mandats13/12/2011
    DEMISSIONS, NOMINATIONS
    PDF
  • Mandats05/12/2007
    DEMISSIONS, NOMINATIONS
    PDF
  • Mandats01/12/2005
    DEMISSIONS, NOMINATIONS - ASSEMBLEE GENERALE - CAPITAL, ACTIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, …)
    PDF

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Chronologie

  1. 15/03/1990
    ConstitutionAssociation sans but lucratif