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Francarbi

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Constituée le
24/09/1991

Identité

Source · BCE

Francarbi est une Organisation scientifique internationale de droit belge constituée en 1991. Son siège est établi à Bruxelles.

Situation juridique
Situation normale
N° BCE / TVA
BE 0445.103.801
Constitution
24/09/1991
Forme légale
Organisation scientifique internationale de droit belge
Siège social
Allée du Cloître 7
1000 Bruxelles · BruxellesVoir sur la carte

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Allée du Cloître 7 1000 Bruxelles
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0415.339.053

Publications au Moniteur belge

Source · Moniteur belge
  • Mandats29/02/2024
    SIEGE SOCIAL - DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, …)
    PDF
  • Mandats28/12/2016
    DEMISSIONS, NOMINATIONS
    PDF
  • Mandats03/11/2009
    SIEGE SOCIAL - DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, …)
    PDF

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Chronologie

  1. 24/09/1991
    ConstitutionOrganisation scientifique internationale de droit belge